UBI SOCIETAS, IBI JUS : Analyse d'une maxime fondamentale du droit

Ubi societas, ibi jus, signifiant en latin “Là où il y a une société, il y a du droit”, est une maxime fondamentale illustrant la relation indissociable entre l’existence d’une communauté humaine organisée et la présence de règles juridiques.

Cette phrase met en lumière le rôle du droit comme structure régulatrice nécessaire pour permettre la coexistence harmonieuse, la justice et l’ordre au sein de toute société.

Cette maxime trouve ses racines dans le droit romain, où les jurisconsultes cherchaient à expliquer que la vie en société ne peut fonctionner sans règles juridiques claires. Pour eux, le droit était un outil central dans l’organisation des relations humaines et dans la résolution des conflits.

Durant le Moyen Âge, les philosophes et théologiens européens, comme Saint Thomas d'Aquin, ont renforcé cette idée en affirmant que le droit naturel était la manifestation de la raison divine dans l'organisation des sociétés humaines.

Aujourd’hui, cette maxime sert de fondement théorique pour les sciences juridiques, en expliquant pourquoi l’existence du droit est inhérente à toute forme d’organisation sociale, qu’il s’agisse de communautés traditionnelles, d’États modernes ou d’organisations internationales.

UBI SOCIETAS, IBI JUS s’applique de manière universelle dans de nombreux contextes juridiques :

• Droit constitutionnel : Les constitutions des États modernes s’appuient sur cette maxime pour garantir l’existence de règles fondamentales régissant la société.
• Droit international : Les règles internationales visent à organiser la coexistence pacifique entre les nations, une application directe du lien entre société et droit.
• Droit civil : Les relations entre les individus (contrats, famille, propriété) sont régies par des lois qui permettent la coexistence pacifique.
• Droit pénal : Le droit pénal protège la société en réglementant les comportements qui la menacent.
• Droit des organisations : Même les entreprises, associations ou ONG s’organisent autour de statuts juridiques régissant leurs actions.

Cette maxime souligne plusieurs concepts fondamentaux :

• Le droit comme nécessité sociale : Sans droit, la société se désintègre dans le chaos et l’anarchie. Chaque société, quelle que soit sa taille ou sa complexité, produit des règles juridiques pour s’organiser.
• Interdépendance entre société et droit : Si la société évolue, ses règles de droit doivent s’adapter. Cela explique les réformes législatives et les évolutions des normes juridiques au fil du temps.
• Le droit comme produit culturel : Les règles juridiques ne sont pas universelles, mais reflètent les valeurs, traditions et priorités d’une société donnée.

La Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) illustre bien cette maxime en établissant des principes universels applicables à toute société humaine organisée.

Les Nations Unies et le droit international public montrent que là où des sociétés d’États existent, des règles (comme les traités ou conventions) sont nécessaires pour gérer les relations.

Même les communautés sans écriture ou sans institutions étatiques formelles créent des règles de droit coutumier pour réguler les relations au sein du groupe.

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Bien que ubi societas, ibi jus soit largement accepté, certaines limites et critiques existent :

• Anarchisme : Les mouvements anarchistes rejettent l’idée que toute société nécessite des lois imposées, prônant une organisation sociale sans institutions juridiques.
• Sociétés en crise : Dans des sociétés en guerre ou en état d’effondrement, le droit peut être inefficace ou absent, remettant temporairement en cause cette maxime.
• Régimes autoritaires : Dans certains cas, le droit peut être utilisé pour opprimer la société plutôt que pour la protéger, ce qui pose des questions sur la finalité éthique de la relation entre droit et société.

• “Ubi jus, ibi remedium“ : (“Là où il y a un droit, il y a un recours”) : Ce principe complète ubi societas, ibi jus en affirmant que les droits ne peuvent exister sans mécanismes pour les faire respecter.
• ”Pacta sunt servanda“ : (“Les conventions doivent être respectées”) : Cette maxime illustre la nécessité de respecter les règles établies pour garantir l’ordre social.

La maxime ubi societas, ibi jus reste un principe fondamental qui explique le rôle central du droit dans la structuration et la pérennité des sociétés humaines. Elle rappelle que le droit, loin d’être une contrainte, est un outil indispensable pour permettre la coexistence pacifique et le développement harmonieux des relations humaines.