Une obligation fiduciaire existe en droit lorsqu'une PERSONNE et, ou une ENTITÉ et, ou un membre du barreau et, ou agent et, ou mandataire accorde sa confiance et sa confiance à une autre pour exercer son pouvoir discrétionnaire ou son expertise en agissant au nom du bénéficiaire. Le fiduciaire doit sciemment accepter cette confiance. Une obligation fiduciaire est une acceptation de la responsabilité d'agir dans le meilleur intérêt d'une autre personne ou entité. Un fiduciaire est une personne et, ou une entité et, ou un membre du barreau et, ou agent et, ou
mandataire et, ou conseiller financier chargé de surveiller les comptes financiers ou les actifs du bénéficiaire . La négligence fiduciaire est un type de faute professionnelle dans laquelle une personne ne respecte pas ses obligations et responsabilités fiduciaires. La négligence fiduciaire se présente généralement sous la forme d'un comportement passif, en ce sens qu'il s'agit d'un défaut d'agir ou de prendre des mesures pour arrêter ou traiter les actions d'autrui. La négligence fiduciaire peut inclure une simple négligence, une négligence grave ou une fausse
déclaration négligente. L’obligation fiduciaire désigne la relation entre un fiduciaire et le mandant ou le bénéficiaire pour le compte duquel le fiduciaire agit. Le fiduciaire accepte la responsabilité légale des obligations de diligence, de loyauté, de bonne foi, de confidentialité et plus encore lorsqu’il sert les meilleurs intérêts d’un bénéficiaire. Une obligation fiduciaire implique des mesures prises dans le meilleur intérêt d’une autre personne ou entité. L’obligation fiduciaire décrit la relation entre un avocat et un client ou un tuteur et une pupille. Les obligations fiduciaires comprennent le devoir de diligence, la loyauté, la bonne foi, la confidentialité, la prudence et la divulgation. On a fait valoir avec succès qu’un employé peut avoir une obligation fiduciaire de loyauté envers un employeur. Il y a manquement à une obligation
fiduciaire lorsqu’un fiduciaire omet d’agir de façon responsable dans le meilleur intérêt d’un client. La société mère nommera une personne ou une entité, telle qu’un cabinet d’avocats ou une banque, comme fiduciaire de la succession. Cette personne ou entité a une obligation fiduciaire envers les enfants, qui sont les bénéficiaires de la succession. Dans une relation fiduciaire/bénéficiaire, le fiduciaire (fiduciaire) est légalement propriétaire du bien et contrôle les actifs détenus dans la fiducie. En tant que fiduciaire, le fiduciaire doit prendre des décisions qui sont dans le meilleur intérêt du bénéficiaire puisque celui-ci détient un titre équitable sur le bien. Dans une relation tuteur/pupille, un adulte est désigné comme tuteur légal d’un enfant mineur. Le tuteur, en tant que fiduciaire, est chargé de veiller à ce que toutes les questions liées au bien-être
quotidien de l’enfant soient traitées de manière responsable et dans l’intérêt supérieur de l’enfant.Ces soins peuvent inclure des choses telles que décider où l’enfant ira à l’école, organiser des soins de santé et fournir une allocation. Un tuteur peut être nommé par un tribunal d’État lorsqu’un parent décède ou est incapable de s’occuper de l’enfant pour d’autres raisons. Dans la plupart des États, la relation tuteur/pupille reste
intacte jusqu’à ce que l’enfant mineur atteigne l’âge adulte. Toute personne, société, société de personnes ou organisme gouvernemental peut être appelé à agir à titre de mandataire sans conflit d’intérêts au nom d’un mandant. le plus haut niveau de confiance doit exister entre un avocat et un client. Un avocat, en tant que fiduciaire, doit agir avec équité, loyauté, soin et dans le respect de la loi au nom du client.

Les avocats peuvent être poursuivis pour manquement à leurs obligations fiduciaires par des clients. Ils sont responsables devant le tribunal devant lequel un client est représenté lorsqu’une violation se produit. L’adjectif fiduciaire signifie détenu ou donné en fiducie. Un fiduciaire s’engage à agir dans le meilleur intérêt d’un mandant ou d’un bénéficiaire.

Il s’agit de la responsabilité de s’informer le plus complètement possible afin d’exercer des
jugements judicieux qui protègent les intérêts d’un bénéficiaire. Cela peut impliquer l’examen
réfléchi des options et une prise de décision sensée basée sur un examen minutieux des informations
disponibles.

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Devoir de loyauté

Il s’agit d’agir dans le meilleur intérêt du bénéficiaire en tout temps, en mettant son bien-être au premier plan. Cela comprend l’obligation du fiduciaire de s’excuser de prendre des mesures lorsqu’il y a un conflit d’intérêts avec le bien-être du bénéficiaire.

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Devoir de bonne foi

Cette obligation consiste à toujours agir dans le respect de la loi pour promouvoir les intérêts du
bénéficiaire. À aucun moment, le fiduciaire ne doit prendre des mesures qui sortent des contraintes
légales.

Un fiduciaire doit préserver la confidentialité de toutes les informations relatives au bénéficiaire. Ils
ne doivent en utiliser aucune forme, qu’elle soit écrite ou parlée, à leur profit personnel. Devoir de prudence Les fiduciaires doivent administrer les affaires et prendre des décisions concernant les intérêts des bénéficiaires avec le plus haut degré de compétence professionnelle, de prudence et de conscience critique du risque.

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Obligation de divulgation

Les fiduciaires doivent adopter un comportement totalement franc, en divulguant toute information pertinente qui pourrait avoir un impact sur leur capacité à s’acquitter de leurs fonctions de fiduciaire et / ou sur le bien-être des intérêts d’un bénéficiaire.Manquements à l’obligation fiduciaire Les obligations fiduciaires sont assumées par des personnes et des entités pour divers types de bénéficiaires. Ces relations comprennent, entre autres, des avocats agissant pour des clients, des dirigeants d’entreprise agissant pour des actionnaires, des tuteurs agissant pour leurs pupilles, des conseillers financiers agissant pour des investisseurs et des fiduciaires agissant pour des bénéficiaires de succession. La jurisprudence indique que les manquements à l’obligation fiduciaire se produisent le plus souvent lorsqu’une relation fiduciaire contraignante est en vigueur et que des mesures sont prises qui violent ou sont contre-productives pour les intérêts d’un bénéficiaire spécifique.
En règle générale, les actions inappropriées sont présumées avoir profité aux intérêts du fiduciaire ou aux intérêts d’un tiers plutôt qu’aux intérêts du mandant ou du bénéficiaire. La divulgation de tout conflit d’intérêts potentiel est importante dans une relation fiduciaire, car tout conflit peut être considéré comme une cause d’abus de confiance.

Un manquement à l’obligation fiduciaire peut entraîner un certain nombre de conséquences. Ce ne sont pas toutes des conséquences juridiques.

Une accusation de manquement à une obligation fiduciaire peut nuire à la réputation d’un professionnel. Un client peut mettre fin à une relation professionnelle parce qu’il ne fait pas confiance aux soins d’un professionnel de l’obligation fiduciaire requise.

1. Si une affaire de manquement à une obligation est portée devant les tribunaux, des conséquences plus graves peuvent en résulter. Une poursuite réussie pour violation de l’obligation fiduciaire peut entraîner des sanctions pécuniaires pour les dommages directs, les dommages indirects et les frais juridiques.
2. Une décision de justice peut également entraîner le discrédit de l’industrie, la perte d’une licence ou le retrait du service. Qu'est-ce que la défalcation ?
3. Le détournement est l'utilisation abusive de fonds par un fiduciaire, mais fait également référence à une pratique comptable défectueuse consistant à consolider la dette en une seule dette totale.

La doctrine de la plus grande bonne foi, également connue sous son nom latin uberrimae fidei , est une norme minimale, obligeant légalement toutes les parties contractantes à agir honnêtement et à ne pas induire en erreur ou se cacher des informations critiques. Elle s'applique à de nombreuses transactions financières courantes et constitue l'une des doctrines les plus fondamentales du droit des assurances. La doctrine de la plus grande bonne foi est un principe utilisé dans les contrats d'assurance, obligeant légalement toutes les parties à agir honnêtement et à ne pas induire en erreur ou dissimuler des informations critiques les unes aux autres.Les agents d'assurance doivent révéler des détails critiques sur le contrat et ses termes, tandis que les candidats sont tenus de fournir des réponses honnêtes à toutes les questions qui leur sont posées.
Les violations de la doctrine de la bonne foi peuvent entraîner l'annulation des contrats et parfois même des poursuites judiciaires.
La doctrine de la plus grande bonne foi exige que toutes les parties révèlent toute information susceptible d'influencer leur décision de conclure un contrat entre elles. Dans le cas du marché de l'assurance, cela signifie que l' agent doit révéler des détails critiques sur le contrat et ses termes. La doctrine de la plus grande bonne foi fournit l'assurance générale que les parties impliquées dans une transaction sont véridiques et agissent de manière éthique. Les transactions éthiques incluent l'assurance que toutes les informations pertinentes sont disponibles pour les deux parties pendant les négociations ou lorsque les montants sont déterminés. Selon la nature de la transaction, les violations de la doctrine de la bonne foi peuvent entraîner diverses conséquences. Le plus souvent, un contrat créé avec des informations inexactes résultant d'une désinformation intentionnelle ou d'une dissimulation frauduleuse peut rendre le contrat annulable.

En outre, en cas de fourniture de biens ou de services avant que les informations ne soient découvertes ou divulguées, la partie mal informée peut engager une action en justice. Une action en justice peut inclure le droit de récupérer les coûts associés à l'exécution du contrat qui pourraient être considérés comme frauduleux. Les candidats sont invités à signer une déclaration à la fin du formulaire de candidature, indiquant que les réponses données aux questions et autres déclarations personnelles sont vraies et complètes.