La jurisprudence, également appelée droit prétorien, désigne l'ensemble des décisions rendues par les juridictions, qui servent à interpréter, compléter ou préciser les règles de droit existantes. Elle constitue une source majeure dans de nombreux systèmes juridiques, bien que son rôle varie selon les traditions juridiques.

• Définition :

La jurisprudence regroupe les décisions des juges qui établissent des précédents ou interprètent les lois. Ces décisions influencent les cas futurs et peuvent devenir des règles de droit implicites, notamment dans les systèmes de common law.

• Nature :
  1. Complémentaire : La jurisprudence clarifie ou complète le droit écrit en résolvant des ambiguïtés ou des lacunes.
  2. Évolutive : Elle s'adapte aux nouvelles réalités sociales et économiques grâce à l'interprétation des juges.
  3. Contraignante ou persuasive : Certaines décisions (e.g., celles des cours suprêmes) s'imposent aux juridictions inférieures, tandis que d'autres ont une valeur indicative.

• Rôle fondamental :

Dans les pays de common law (e.g., Royaume-Uni, États-Unis, Canada), la jurisprudence est une source principale du droit. Les décisions judiciaires établissent des précédents obligatoires, appelés “stare decisis” (respect des décisions précédentes).

• Exemple d'application :

1. L'arrêt Brown v. Board of Education (1954) aux États-Unis a marqué une étape majeure en déclarant la ségrégation raciale dans les écoles inconstitutionnelle, établissant un précédent majeur en matière de droits civiques.

• Rôle complémentaire :

Dans les pays de tradition civiliste (e.g., France, Allemagne), la jurisprudence joue un rôle d’interprétation et d’application du droit écrit, mais elle n’a pas la même autorité qu’en common law.

• Exemple d'application :

1. En France, les arrêts de la Cour de cassation ou du Conseil d’État fixent des lignes directrices pour l’interprétation des lois.
2. L'arrêt Mercier (1936) en droit médical a établi la responsabilité des médecins sur une base contractuelle.

• Rôle croissant :

La jurisprudence des tribunaux internationaux, comme la Cour internationale de Justice (CIJ) ou la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), influence de manière significative le droit international.

• Exemple d'application :

1. Les décisions de la CEDH définissent les standards minimaux des droits de l'homme applicables dans les pays membres.

• Interprétation des lois :

Les juges interprètent les textes législatifs pour les appliquer à des cas concrets, réduisant ainsi les ambiguïtés.

• Évolution du droit :

La jurisprudence permet au droit de s’adapter aux évolutions sociales, technologiques et économiques.

• Hiérarchie des décisions :

1. Les décisions des juridictions supérieures (e.g., Cour de cassation, Cour suprême) s'imposent aux juridictions inférieures.
2. Les jugements des juridictions inférieures ont une portée limitée et n’établissent pas de précédents obligatoires.

• Adaptabilité :

La jurisprudence permet de répondre rapidement à des situations imprévues ou non couvertes par les lois écrites.

• Précision :

Les juges peuvent affiner l’interprétation des lois pour les rendre plus claires et applicables.

• Humanisation :

L’interprétation judiciaire intègre souvent des considérations sociales, économiques ou morales dans l’application du droit.

• Incohérence potentielle :

Des décisions divergentes entre juridictions peuvent engendrer une insécurité juridique.

• Dépendance aux juges :

Le rôle central des juges dans la création du droit peut conduire à des abus ou à une subjectivité excessive.

• Manque de légitimité démocratique :

Contrairement aux lois adoptées par des assemblées élues, la jurisprudence repose sur des décisions de juges non élus.

La jurisprudence joue un rôle essentiel dans les systèmes juridiques modernes, qu’il s’agisse de compléter, d’interpréter ou d’affiner le droit écrit. Elle garantit l’adaptabilité du droit aux réalités sociales et contribue à la résolution des litiges. Toutefois, ses limites, notamment l’incohérence ou le manque de légitimité démocratique, soulignent l'importance de son articulation avec les autres sources du droit.