Adversus periculum naturalis ratio permittit se defendere, signifiant en latin “Face au danger, la raison naturelle permet de se défendre”, exprime un principe fondamental de légitime défense en droit naturel.

Cette maxime souligne que, lorsqu'une personne est confrontée à un danger imminent menaçant son intégrité physique ou ses droits fondamentaux, elle a le droit de prendre des mesures pour se protéger, même si ces actions enfreignent autrement les normes juridiques ou morales.

Cette maxime puise ses racines dans le droit romain, où les jurisconsultes reconnaissaient le droit naturel comme source de justification face à une menace immédiate.

Cicéron, dans ses écrits, évoquait la légitimité d’agir pour préserver sa vie en cas de péril, ce qui a jeté les bases du concept moderne de légitime défense.

Les juristes médiévaux ont intégré cette maxime dans les codes coutumiers et les enseignements théologiques, en distinguant clairement la défense légitime d’une agression de la vengeance ou du châtiment.

En droit moderne, ce principe est intégré dans les législations sur la légitime défense et dans les chartes internationales des droits humains, notamment comme fondement du droit à l’autoprotection et à la préservation de l’intégrité individuelle.

En droit pénal, cette maxime justifie la légitime défense en cas d’agression injustifiée.

• Exemple : Une personne attaquée physiquement peut riposter pour protéger sa vie ou éviter une blessure grave.
• Articles pertinents : En droit français, l’article 122-5 du Code pénal stipule que “n'est pas pénalement responsable la personne qui, face à une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense”.

Dans le domaine civil, ce principe peut justifier des actions visant à protéger ses biens contre une menace immédiate.

• Exemple : Déplacer un véhicule en danger imminent pour éviter un dommage peut être considéré comme une défense légitime de ses biens.

Ce principe est reconnu dans les lois internationales relatives à la défense des États ou des individus.

• Exemple : La Charte des Nations Unies, à l'article 51, reconnaît le droit de légitime défense individuelle ou collective en cas d'attaque armée.

Dans des cas de violence domestique, ce principe peut être invoqué pour protéger un membre de la famille face à un agresseur violent.

Pour invoquer Adversus periculum naturalis ratio permittit se defendere, plusieurs conditions doivent être remplies :

• Danger imminent : La menace doit être actuelle et certaine.
• Proportionnalité : Les actions entreprises pour se défendre doivent être proportionnées à la menace.
• Absence d’alternative : Il ne doit exister aucune autre option raisonnable pour éviter le danger.

Le recours à ce principe est limité par la proportionnalité. Une défense excessive ou injustifiée peut entraîner des sanctions.

La personne invoquant cette maxime doit démontrer la réalité et l’imminence du danger.

Même si la défense est légitime, elle peut entraîner des responsabilités civiles en cas de dommages collatéraux excessifs.

Bernard Goetz a invoqué la légitime défense après avoir tiré sur plusieurs personnes dans un métro de New York, affirmant qu’il se sentait menacé. L’affaire a soulevé un débat sur les limites de la légitime défense.

De nombreux États ont justifié des actions militaires préventives en invoquant leur droit à la légitime défense face à une menace imminente.

• “Necessitas non habet legem“ : (“La nécessité ne connaît pas de loi”) : Un principe voisin qui justifie des actions extraordinaires en cas d'urgence.
• ”Volenti non fit injuria“ : (“À celui qui consent, il n'est fait aucun tort”) : Souligne l'importance du consentement dans l’évaluation de la légitimité d’une action.

Cette maxime illustre le rôle du droit naturel dans la préservation de l'individu face aux dangers immédiats. Elle reflète une conviction universelle selon laquelle l’instinct de survie est non seulement un droit fondamental mais également un devoir envers soi-même.

Adversus periculum naturalis ratio permittit se defendere est un principe clé du droit naturel, inscrit dans la logique universelle de survie et de préservation. Il offre une justification morale et juridique aux actions entreprises face à des dangers immédiats, tout en exigeant proportionnalité et discernement pour éviter les abus.