Le terme intuitu personae, issu du latin, signifie littéralement “en considération de la personne”. En droit, il désigne une relation ou un contrat qui repose sur les qualités personnelles d’une ou plusieurs parties. Ces qualités peuvent inclure la compétence, la réputation, la confiance ou tout autre élément propre à une personne spécifique.

Un contrat intuitu personae ne peut être transféré ou modifié sans l'accord explicite de la ou des parties concernées, car il est fondé sur une relation personnelle et particulière.

Le concept d’intuitu personae est profondément enraciné dans les traditions juridiques européennes, notamment dans le droit civil. Il repose sur l'idée que certaines relations juridiques sont tellement personnelles qu’elles ne peuvent être transférées ou déléguées sans compromettre leur nature même.

- Personnalisation : La relation repose sur des qualités spécifiques d’une partie (talents, compétences, moralité, etc.). - Incessibilité : Les obligations ou droits ne peuvent être cédés sans autorisation préalable. - Considération mutuelle : La confiance personnelle est souvent au cœur de ces relations.

Le caractère intuitu personae se retrouve dans divers domaines du droit. Voici quelques exemples :

Certains contrats sont conclus en fonction de la personne de l’une des parties, et leur exécution ne peut être déléguée :

- Contrats de travail : L'employeur embauche une personne spécifique en raison de ses compétences ou de son expérience.

• Exemple : Un chef étoilé embauché par un restaurant ne peut déléguer ses fonctions à un tiers sans l'accord de l'employeur.

- Mandats : En droit civil, un mandat donné à une personne déterminée (par exemple, un avocat) est généralement considéré comme intuitu personae.

• Exemple : Si un client choisit un avocat pour ses compétences spécifiques, ce dernier ne peut transférer la gestion de l’affaire à un autre avocat sans consentement.

Dans les sociétés à caractère personnel (souvent des sociétés de personnes), l’intuitu personae joue un rôle clé.

- Société en nom collectif (SNC) : Les associés sont choisis en fonction de leur personnalité, et l'entrée ou le départ d'un associé nécessite souvent l'accord unanime des autres. - Cession de parts : Dans certaines sociétés, les parts sociales ne peuvent être cédées sans l'approbation des autres associés, précisément en raison du caractère intuitu personae.

- Adoption : Les décisions d’adoption prennent en compte les qualités et la moralité des parents adoptifs, ce qui confère un caractère intuitu personae à la procédure.

- Mariage : Le mariage est également considéré comme intuitu personae, reposant sur une relation personnelle et intransmissible entre les époux.

- Concessions publiques : Certains contrats administratifs sont accordés à des personnes physiques ou morales spécifiques en raison de leurs compétences ou de leur réputation.

Un contrat ou une relation intuitu personae peut prendre fin dans les situations suivantes :

- Décès de l’une des parties : La relation prend fin car elle repose sur des qualités personnelles non transférables. - Incapacité : Si l’une des parties perd sa capacité légale (faillite, tutelle, etc.), le contrat peut être annulé ou résilié. - Non-respect de la confiance : Toute atteinte à la relation personnelle, comme un manquement grave, peut entraîner la rupture du contrat.

Cependant, dans certains cas, le caractère intuitu personae peut être contourné par un accord préalable entre les parties.

1. Rigidité :

1. Le caractère intuitu personae rend les contrats moins flexibles, ce qui peut poser problème dans des situations imprévues.

2. Subjectivité :

1. La notion repose souvent sur des critères subjectifs (compétences, moralité), ce qui peut entraîner des contestations juridiques.

3. Conflits d’intérêts :

1. Dans les relations commerciales, le caractère intuitu personae peut freiner des opportunités de croissance ou de changement, notamment lors de la cession de parts sociales.

- “Pacta sunt servanda“
(“Les conventions doivent être respectées”) : Ce principe garantit que les contrats conclus intuitu personae doivent être exécutés avec rigueur, en respectant la nature personnelle de la relation. - ”Consensus facit legem“
(“Le consentement fait la loi”) : L’accord des parties reste primordial pour modifier ou transférer un contrat intuitu personae.

La notion d’intuitu personae repose sur une vision humaniste du droit, où la personne et ses qualités spécifiques occupent une place centrale. Elle souligne l’importance de la confiance et de la personnalisation dans les relations juridiques. Cependant, cette personnalisation peut aussi être source de rigidité dans un monde juridique de plus en plus tourné vers la flexibilité et l’adaptabilité.

Le caractère intuitu personae constitue un élément fondamental de nombreux contrats et relations juridiques. En mettant en avant les qualités personnelles et la confiance entre les parties, il protège la spécificité de certaines relations, tout en limitant leur transférabilité. Bien que critiqué pour son manque de souplesse, il reste un principe essentiel pour garantir l’équilibre et l’éthique dans des situations où la personne prime sur la prestation.